Les conditions générales de vente ci-dessous ont vocation à définir les règles applicables dans le cadre de la vente en ligne des produits BASOA sur le site
Ces conditions générales de ventes sont conclues par la société Basoa, domiciliée au 96, boulevard Ernest Dalby - 44000 NANTES.
et représentée par Blandine MESNIER (société auto-entrepreneur, numéro SIRET : 803.820.497.00011, TVA non applicable, art.293 B du CGI)
ARTICLE 1
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles les produits BASOA sont commercialisés. Elles présentent les différentes étapes de réalisation de la vente : depuis la passation de la commande par le client jusqu'à la réception du produit par le client.
BASOA se réserve le droit de modifier à tout moment ses conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le site. Les conditions générales de vente appliquées sont celles en vigueur au moment du passage de la commande par le client.
ARTICLE 2 - description du produit
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation par le client.
Chaque produit fait l'objet d'une fiche descriptive présentant le modèle photographié et les informations relatives au produit (prix et description technique).
Les bijoux sont des créations fait main, collés mais non soudés, nécéssitant un grand soin de la part du client car fragiles.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment concernant les couleurs.
Ces produits sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Ils sont livrés en France et à l'international.
ARTICLE 3 - le prix
Les prix sont ceux communiqués sur le site. Ils sont indiqués en euros (€), il s'agit de prix Hors Taxe, la TVA étant non-applicable pour les auto-entrepreneurs (art.293 B du CGI).
BASOA se réserve le droit de modifier les prix de ses produits à tout moment, cependant le prix figurant sur le site au moment de la commande sera le seul applicable au client.
Attention, les commandes sur-mesure devront être payées avant leur envoi par la poste.
ARTICLE 4 - la livraison
Les frais de livraison s'élèvent à 2,71€ vers la France métropolitaine, et à 6,00€ vers l'étranger.
Les commandes sont envoyées sous 10 jours ouvrés (hors weekends et jours fériés), en fonction du stock et de la réception des pièces.
Elles sont envoyées par la Poste, en lettre suivie.
Si vous désirez recevoir votre commande contre signature, veuillez le préciser par mail à
En cas de dépassement du délai de livraison, non justifié par un cas de force majeure, le client pourra alors demander la résolution de la vente et obtenir dans un délai maximum de 30jours le remboursement des sommes versées à l'occasion de la vente.
Basoa se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un client avec lequel il existerait un litige de paiement précédent ou en cours.
L'entreprise décline toute responsabilité liée à d'éventuels retards, vols, pertes ou détériorations du colis par La Poste.
ARTICLE 5 - Réclamations & retours
1- réclamations
Le client est tenu de vérifier la conformité des produits reçus, au moment de la livraison.
Toute anomalie concernant la livraison telle que des produits manquants, détériorés ou non conformes à la commande, devra être notifiée dans un délai de 7jours ouvrés suivant la réception de la commande.
Cette notification sera transmise par mail à l'adresse suivante :
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera acceptée.
Concernant les retours, ils sont à la charge du client, et les produits devront être renvoyés à l'adresse suivante :
Blandine MESNIER
96, boulevard Ernest Dalby
44000 NANTES
En cas de réclamations anormales ou abusives, BASOA pourra refuser de servir une commande ultérieure.
2- retours
Le client bénéficie d'un délai de rétractation de 15 jours à compter de la réception de la commande. Ils peuvent alors retourner le produit pour échange ou remboursement sans pénalité, à l'exception des frais de retour.
ATTENTION, Le remboursement n'interviendra que si l'ensemble des condictions ci-dessous sont respectées :
- Les produits renvoyés doivent être intacts et complets, accompagnés de leur emballage d'origine.
- Les produits ne doivent avoir été ni portés, ni usé, ni modifié, ni détériorié, ni avoir subi une quelconque modification susceptible d'empêcher sa recommercialisation à l'état neuf.
- les produits ne doivent pas être des pièces réalisées sur-mesure.
BASOA remboursera le montant de la commande (prix des produits et frais de livraison), hors frais de retour.
Le remboursement sera effectué par virement et envoyé à l'adresse de facturation.
Les produits doivent être retournés à l'adresse suivante :
Blandine MESNIER
96, boulebard Ernest Dalby
44000 NANTES
ARTICLE 6 - Données personnelles
Les informations recueillies dans le cadre du traitement des commandes sont strictement confidentielles.
